Y-a-t'il des taxes sur les droits spécifiques des pneus? |
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La TPS et la TVQ sont t’ils applicable sur les droits spécifiques de la vente de pneus ?
Oui, les taxes de vente TPS et TVQ s'applique sur les droit spécifique.
Exemption : La TPS et la TVQ ne s'applique pas seulement si la vente du pneu ou du véhicule routier ou sa location est détaxée dans le régime de la TPS ou de la TVQ respectivement ou, l'acquéreur des pneus est exempté du paiement de la TPS et/ou de la TVQ respectivement.
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